Du RURAL vers l’URBAIN

Publié le juillet 11, 2013

Un carnet de recherche sur la VILLE, ayant pour titre RURAL, cela peut paraître paradoxal, en fait, il faut se rappeler que l’Algérie était essentiellement rurale il y a quarante à peine, même si le fait urbain y est très ancien. Aujourd’hui plus de 60% de la population vit dans les villes, et les différents recensements de population (en particulier ceux de 1998 et 2008) montrent  que cette tendance est à la hausse.

Comme dans tous les pays du Maghreb, les villes s’étalent, leurs limites sont sans cesse repoussées, grignotant chaque jour un peu plus les espaces agricoles et  naturels environnants, alors que la plus grande partie de la population, issue  du monde rural, tente tant bien que mal de s’adapter à un mode de vie urbain, de plus en plus mondialisé.

Les conditions climatiques et géographiques spécifiques de ces pays, essentiellement arides et semi-arides, avec cependant une façade maritime sur la Méditerranée, entraînent une littoralisation qui crée un déséquilibre,  particulièrement en Algérie ou 65% de la population est concentrée sur la bande Nord, la plus attractive, qui représente seulement  4% du territoire.

Pour répondre aux problèmes sociaux et particulièrement à ce qu’il est convenu d’appeler “la crise du logement”, d’importants  programmes d’habitat sont lancés,  quantité ne rime pas toujours avec qualité, et de plus en plus de voix s’élèvent pour dénoncer le fait que la réflexion urbanistique reste  le parent pauvre de ces opérations.

Ce blog tentera de rendre compte de ces réalités, et de recenser les études et recherches soulevant les multiples interrogations posées par le développement urbain, dans cette région du Monde.

Bachar K.

Pour citer ce billet : “Du RURAL vers l’URBAIN ”    par Keira Bachar.                       Publié sur RURAL-M Etudes sur la ville  – Réalités URbaines en Algérie et au Maghreb   le 11  juillet  2013.       Lien : http://ruralm.hypotheses.org/11

 

Hommage à Rachid Sidi Boumedine

Pour rendre hommage au sociologue et urbaniste algérien Rachid Sidi Boumedine qui  nous a quittés dans la nuit du 7 au 8 novembre 2022,  ci-dessous un aperçu non exhaustif des contributions et ouvrages  de ce chercheur chevronné, qui nous lègue sa vision, ses analyses pertinentes et ses pensées critiques sur les réalités urbaines et le patrimoine à travers un héritage inestimable composés de travaux qui sont et demeureront incontournables dans le champ des études urbaines. Paix à son âme.

  • Article, 2022 : « Qu’est-ce qui est dit corruption, une subtile gradation » Revue NAQD 2022/1 (N° 40), pages 132 à 161
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  • Ouvrage, 2022 : « Céramiques d’Alger, toute une histoire»  Editions ANEP,  189 p.
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  • Article, 2020  : «Le relogement des habitants de la Casbah d’Alger. Politique réfléchie ou erreur de casting ? » Revue  NAQD 2020/1-2 (N° 38-39), pp. 287 à 306
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  • Ouvrage, 2019 : « Aux sources du Hirak»  Chihab Editions, 2019  236 p.
  • Ouvrage, 2018 : « Le COMEDOR: une aventure humaine et intellectuelle» Editions Les Alternatives Urbaines,  234 p.
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  • Article, 2018 : « La rente dans l’urbanisme et l’immobilier. Le cas de l’Algérie » Revue NAQD 2018/1 (N° 36), pages 147 à 168
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  • Article, 2017 : « Les villes nouvelles en Algérie : une question apparemment réglée, mais une réalité complexe » Revue Les Cahiers d’EMAM 29/2017  https://doi.org/10.4000/ema m.1315
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  • Ouvrage, 2016 : « Bétonvilles contre bidonvilles. Cent ans de bidonvilles à Alger », Alger, APIC Editions, 2016, 314 p.
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  • Ouvrage, 2015 : « Cuisines traditionnelles en algérie – un art de vivre»  Chihab Editions  220 p.
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  • Ouvrage, 2013 : « Yaouled ! Parcours d’un indigène : Mémoires», Alger APIC Editions 236 p.
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  • Ouvrage, 2013 : « L’urbanisme en Algérie. Echec des instruments ou instruments de l’échec ? » Editions Les Alternatives Urbaines, 228 p.
  • Article, 2008 : « L’urbanisme : une prédation méthodique » Revue NAQD 2008/1(N° 25), pp. 109 à 133
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  • Article, 2002 : « Désordres ou « Des ordres » urbains » Revue NAQD 2002/1 (N° 16), pp. 27 à 44
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  • Article, 2002 : « Alger, la complexité d’une métropole»  Revue Cahiers de la Méditerranée, 64 | 2002, 235-248   https://doi.org/10.4000/cdlm.78
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  • Article, 2001 : « Alger, telle qu’en elle-même» Revue La pensée de midi 2001/1 (N°4)
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  • Ouvrage collectif, 1999 : Signoles P. (ed.), El Kadi Galila (ed.), Sidi Boumedine R. (ed.), Arrif A. (collab.). «  L’urbain dans le monde arabe : politiques, instruments et acteurs» Paris : CNRS, 379 p. (Etudes de l’Annuaire de l’Afrique du Nord). ISBN 2-271-05586-5. ISSN 0242-7540.

b.k.

Pour citer ce billet : “Hommage à Rachid Sidi Boumedine”   par Keira Bachar.  Publié sur RURAL-M –  Etudes sur la ville Réalités URbaines en Algérie et au Maghreb    le 27  novembre 2022.   Lien : https://ruralm.hypotheses.org/1847

 

 

Du nouveau concernant la régularisation des constructions non conformes au permis de construire

La loi N° 08-15 du 20 juillet 2008, fixe les règles de mise en conformité des constructions et leur achèvement, dans le but de mettre un terme à l’anarchie qui règne dans le domaine de la construction et de l’urbanisme en Algérie et de tenter d’apporter une amélioration à la qualité urbanistique, architecturale et technique du cadre bâti (MHUV, 2015), Si elle a le mérite d’exister, cette loi connait néanmoins de sérieuses difficultés d’application et des blocages pour sa mise en œuvre sur le terrain. (voir http://ruralm.hypotheses.org/177).

Le texte comporte deux volets, applicables aux constructions entamées avant 2008 (article 2) (pour une lecture de la loi  voir https://ruralm.hypotheses.org/1779

  • le premier volet concerne l’achèvement des constructions inachevées.
  • le second volet concerne la mise en conformité des constructions

Selon l’article 15, la mise en conformité, comprend quatre cas :

  1 –  les constructions non achevées pourvues d’un permis de construire ;

  2 – les constructions pourvues d’un permis de construire et qui sont non conformes aux prescriptions du permis délivré ;

 3 –  les constructions achevées dont le propriétaire n’a pas obtenu de permis de construire

 4 – les constructions inachevées dont le propriétaire n’a pas obtenu de permis de construire.

Depuis le mois de février 2022, il semble que les choses se clarifient, au moins pour les cas n°1 et 2: celui des constructions pourvues d’un permis de construire et qui sont non conformes aux prescriptions du permis délivré. En effet concernant cette catégorie, le décret exécutif n° 22-55 du Aouel Rajab 1443 correspondant au 2 février 2022 fixant les conditions de régularisation des constructions non conformes au permis de construire délivré a  été promulgué.

Les dispositions de ce décret s’appliquent à toutes les constructions réalisées ou en cours de réalisation pourvues d’un permis de construire et qui sont non conformes à ce dernier, antérieurement à la publication du décret (art. 3). A noter une mise à jour nécessaire : ainsi, le décret est applicable à toutes les constructions pourvues d’un permis de construire et non plus seulement celles entamées avant 2008 comme le prévoyait la loi n° 08-15.

Selon l’article 4 du décret, les constructions qui peuvent être régularisées doivent respecter les conditions suivantes :

  • Les règles générales de l’urbanisme en termes :
  1. a) d’empiètement sur l’espace de recul à l’intérieur de la propriété ;
  2. b) d’ouvertures sur façades non autorisées par le permis de construire délivré ;
  3. c) de surélévation de niveaux ou d’étages non autorisés ;
  4. d) de dépassement d’emprise au sol.
  • Les normes de construction et de sécurité, notamment en zones sismiques.

Le décret décrit également les conditions de création de la commission chargée du traitement des demandes (art.5,6,7), ainsi que la composition du dossier et les modalités de traitement des demandes (art. 8 à 11) de permis de construire modificatif ou de certificat de conformité à titre de régularisation.

Élément d’importance,  le décret  prévoit, en contrepartie de la régularisation, une amende (art. 12) calculée sur la base d’un pourcentage variant entre 10 et 25% de la valeur fixée des parties rajoutées ou modifiées de la construction, en fonction de l’usage de la construction, en cas d’infraction (telle que l’empiètement sur les espaces extérieurs appartenant aux tiers ou des ouvertures sur façades non prévues par le permis de construire ou encore des niveaux rajoutés sans permis etc…).

La mise en place de ce système d’amende,  est loin d’être un fait  anodin et pourrait s’avérer à la fois :

  • incitatif pour l’administration en charge du traitement des dossiers (les services d’urbanisme de la commune) : en effet, la tendance à la lenteur voire au blocage constatée jusqu’ici, pourrait laisser la place à une prise en charge plus efficace et plus rapide des dossiers eu égard à  l’apport financier non négligeable pour la trésorerie communale que les amendes perçues au titre de la régularisation impliquent.
  • Dissuasif pour les propriétaires qui souhaiteraient faire régulariser leur construction : en effet  l’idée de payer une amende et donc d’engager des frais pour le traitement du dossier pourrait réduire le nombre de candidats à la régularisation et au final ne concernait que ceux qui y sont obligés (par exemples ceux souhaitant vendre leur bien ou ceux ayant un projet d’investissement …).

Dans tous les cas, ce décret exécutif clarifie les conditions de mise en conformité des constructions pour les cas prévus par la loi relatifs aux propriétaire possédant un permis de construire mais dont la construction achevée ou non, n’est pas  conforme aux prescriptions de celui-ci. Il est trop tôt pour savoir si la régularisation version Décret Exécutif 22-55 permettra d’accélérer le rythme de prise en charge des dossiers de mises en conformité des constructions, mais c’est de toute façon une procédure administrative visant une mise en règle par rapport à la loi. Cependant au-delà de la nécessaire mise en conformité, concernant l’amélioration effective du cadre bâti, la question qui demeure posée est celle de l’achèvement des constructions inachevées qui affectent lourdement le paysage urbain.

Pour citer ce billet : «Du nouveau concernant  la régularisation des constructions non conformes au permis de construire » par Keira Bachar.    publié sur RURAL-M Etudes sur la ville  – Réalités URbaines en Algérie et au Maghreb.       le 29 juin 2022        Lien : https://ruralm.hypotheses.org/1835

Le bassin méditerranéen: un espace pluri-vulnérable

Suite aux  événements tragiques  liés aux incendies de forêts,qui se sont déroulés ces dernières semaines, dans plusieurs pays méditerranéens, (Grèce, Turquie, Algérie, Tunisie, Maroc,…), il parait opportun de remettre à la une ce billet, déjà publié en avril 2017, pour rappeler la vulnérabilité de cette région.

Depuis l’antiquité, le climat et la position géographique du  littoral méditerranéen, situé au carrefour de trois continents, ont favorisé l’implantation de cités (sur les côtes d’Afrique du Nord, se succèdent les phéniciens, les vandales, les grecs, les romains, les arabes, les ottomans (turcs) et les français), dans lesquelles les échanges commerciaux et culturels florissaient. Cependant, c’est une région ou les questions environnementales et de développement se posent avec une particulière acuité (le Plan Bleu, 2009).

En effet, si désormais plus de la moitié de la population mondiale est urbaine, dans les pays du pourtour de la Méditerranée (22  pays riverains), ce sont deux habitants sur trois qui vivent déjà dans les espaces urbains. En même temps, la Méditerranée, en particulier la rive Sud et Est, est et sera plus touchée par le changement climatique que la plupart des autres régions du monde au cours du 21ème siècle.

Les impacts de la hausse des températures, la diminution des précipitations, l’augmentation du nombre et de l’intensité des évènements extrêmes (inondations, glissements de terrain, feux de forêts, séismes etc..) et la hausse possible du niveau de la mer (l’élévation du niveau de la mer est évaluée à 35 cm d’ici la fin du siècle) se superposent et amplifient les pressions liées aux activités humaines déjà existantes sur l’environnement naturel.

La question cruciale de la raréfaction des ressources hydriques et la problématique de la disponibilité de l’eau, dont la demande a doublé depuis cinquante ans (Plan Bleu, 2008) dans le bassin méditerranéen est particulièrement préoccupante, (500 m3/personne/an correspondent au seuil de pénurie d’eau déjà atteint en Algérie, en Libye, à Malte, dans les Territoires Palestiniens, ou encore en Tunisie). En effet, comme le rappelle F. Galland (2009), les pays du pourtour méditerranéen ne disposent que de 3 % des ressources en eau douce de la planète et concentrent plus de la moitié de la population la plus pauvre en eau. Qui plus est, les ressources en eau de la région méditerranéenne sont inégalement réparties, puisque la rive Sud ne détient que 13 % de l’eau douce disponible en Méditerranée.

Cette région est aussi l’un des principaux « sites critiques » de la biodiversité mondiale. Elle rassemble 10% des espèces connues de végétaux supérieurs sur seulement 1,6% de la surface terrestre et 7% des espèces marines sur moins de 0,8% de la superficie des océans. Beaucoup d’entre elles sont endémiques. La mer Méditerranée, mer semi-fermée, entourée de côtes souvent très peuplées et objet d’une fréquentation touristique intensive, est soumise à une forte pression  humaine liée aux activités littorales comme au trafic maritime (elle accueille 30% du trafic fret maritime international et 20 à 25% du transport maritime d’hydrocarbures) qui génère des impacts sur la qualité du milieu marin et sur les écosystèmes.

La menace sismique dans cette région est également permanente, engendrée par la convergence des plaques tectoniques africaines et eurasiennes. Le taux de rapprochement entre ces plaques est d’environs 4-6 mm/an (Anderson et Jackson, 1987). Le risque sismique est lourd de conséquences, en particulier en zone urbaine, qui connaît un croît démographique et un  phénomène de littoralisation important, qui menacent l’équilibre naturel et la préservation des ressources non renouvelables.

Au regard de ces multiples vulnérabilités (ici abordées de manière non exhaustive), la situation du littoral méditerranéen suscite de multiples interrogations et inquiétudes, d’autant plus que l’augmentation de la population urbaine côtière annoncée, est estimée, d’après le Plan Bleu (2008) à 20 millions d’urbains supplémentaires d’ici à 2025, tandis que  près de 50% des côtes pourraient être bétonnées à cet horizon contre 40% en 2000…Des chiffres et des perspectives pour le moins inquiétants qui ne peuvent qu’inciter à tenter d’infléchir une tendance qui ne cesse de se confirmer…

Pour citer ce billet : « Le bassin méditerranéen : un espace « pluri-vulnérable » par Keira Bachar.      republié sur RURAL-M Etudes sur la ville  – Réalités URbaines en Algérie et au Maghreb.       le 17 août  2021        Lien :https://ruralm.hypotheses.org/1808

 

Aménagement et crise sanitaire : Faciliter l’adaptation aux nouvelles réalités

        L’aménagement de l’espace est un domaine intimement lié à la vie de la société, sensible à ses évolutions, intégrant les besoins des individus et respectant les priorités et les réalités du moment. Sa pratique suppose d’observer et de comprendre pour pouvoir anticiper, prévoir, planifier, programmer, projeter afin d’accompagner, de faciliter, d’exécuter et de mettre en œuvre le déroulement de la vie quotidienne à travers les transformations du contexte physique et spatial, aux différentes échelles d’intervention qu’elles soient architecturales ou urbanistiques. L’acte d’aménagement intervient sur l’espace en le façonnant par et pour l’organisation des activités répondant aux besoins et aux transformations de la société et aux dynamiques sociales, économiques, culturelles …qui la traversent.

Aujourd’hui la réalité est celle de la pandémie et le mot d’ordre est la distanciation physique que les actions d’aménagement peuvent accompagner de différentes manières à travers des dispositifs temporaires légers, faciles à installer et à retirer : éléments de marquage au sol (bandes adhésives, stickers etc…) pour indiquer  les distances à respecter, vitres amovibles de séparation en plexiglas ou autre, chaines et cordons de sécurité, installation de distributeurs de gel et produits désinfectants, espacements des stands dans les foires et marchés, condamnation de robinets dans les espaces de toilettes et de sièges dans les transports etc…  Concernant les déplacements, les effets de l’impératif de la distanciation affectent  les  possibilités de transport et donc la mobilité de tous.

En Algérie particulièrement, suite aux mesures prises par les pouvoirs publics, les capacités d’accueil dans les  transports en commun (bus dans la plupart des villes, tramways dans les plus grandes villes, métro à Alger) sont réduites considérablement  et le nombre  de passagers  restreint (un siège sur deux est condamné et on accepte pas ou peu de personnes debout) tandis que les  taxis urbains collectifs (sorte de covoiturage urbain très répandu dans de nombreuses villes du pays) sont redevenus individuels et  ne peuvent plus transporter différentes personnes allant dans la même direction. Dans ces conditions, l’engouement pour la voiture individuelle qui était déjà important dans le pays ne peut  que s’amplifier, d’autant plus que l’utilisation des deux-roues est peu développée.  Ce contexte sanitaire avec son lot de restrictions imposées dans les transports publics pourraient être justement l’occasion de miser  sur  le développement d’autres  modes de déplacement  en encourageant, par exemple, l’utilisation des deux-roues et du  vélo en particulier à l’image de ce qui se passe ailleurs dans le Monde. Pour ce faire, il faudrait  que ces équipements soient disponibles sur le marché, ce qui n’est pas le cas actuellement, et cette option, pourtant intéressante socialement, économiquement et écologiquement semble (pour l’instant) très peu envisagée.

En attendant, la solution pour se déplacer du  plus grand nombre demeure, plus que jamais, la marche à pieds, étant donné la diminution drastique de l’offre de transport en commun et en l’absence d’autre moyen mis à disposition. L’avantage que l’on pourrait trouver à cet état de fait, étant donné la situation,  est la faiblesse du rayon de déplacement et donc  la diminution du  risque de propagation du virus. Dans ces conditions, une meilleures prise en charge des aménagements pour piétons pour aider  à respecter les mesures  barrière s’avère indispensable :  élargissement des trottoirs, plots de structuration de l’espace, (ré)aménagement des espaces en plein air avec  éléments indicateurs de distances, renforcement de la signalisation et installation de pancartes rappelant la conduite à tenir dans les espaces publics…. Autant de mesure d’aménagement qui devront être renforcées, en particulier en prévision des rentrées universitaire et scolaire prévues à partir de la fin du mois d’Aout 2020.

La rentrée de cette année sera inédite, les mesures barrières seront probablement toujours en vigueur (étant donné que la propagation du virus est toujours très active), et des aménagements provisoires seront nécessaires pour accompagner le retour des milliers d’acteurs du secteur (enseignants, étudiants, élèves, personnel administratif etc….) dans les meilleures conditions possibles et en respectant la distanciation physique. Le respect de cette distanciation (de un mètre minimum) risque de s’avérer difficile, surtout en Algérie où le manque de places pédagogiques est patent et où les classes existantes sont souvent surchargées. Les aménagements de classes temporaires pourraient constituer une alternative, à l’image des hôpitaux de campagne, établissements de soins provisoires mis en place en cas catastrophe. Ces classes démontables installées dans les établissements scolaires ou universitaires pour pallier les insuffisances temporaires de capacités d’accueil, sont en structures légères provisoires  (bâtiments modulaires d’occasion ou structures en tissus de types tentes,  par exemples). Ne nécessitant pas un investissement important, installés dans la cour ou à proximité des établissements, ces espaces temporaires permettraient de diviser l’effectif des classes pour pouvoir accueillir tous les élèves avec des conditions minimales de sécurité.  La question de la gestion de l’effectif et du temps de travail des enseignants pourrait être résolue par un réaménagement des emplois du temps avec réduction de la durée des séances et/ou en complétant en partie par  l’enseignement à distance. Les avantages de ce type d’installations sont, entre autres, la rapidité de montage des structures et la  facilité de remise en état des lieux  dés la fin de l’état de crise.

Encore plus proche, dans quelques jours, avec la fête de l’Aid El Adha, la question (qui n’est d’ailleurs pas nouvelle) du contrôle et de l’organisation du rituel du sacrifice, se pose, avec encore plus d’acuité que d’habitude. En ces temps de propagation du virus, il est impératif de prendre des mesures plus strictes, pour éviter le laxisme, le bricolage et même le désordre  observés à chaque fois, puisque chacun est livré à lui-même et se débrouille comme il peut, étant donné le manque de structures dédiées à la prise en charge de ce rendez-vous annuel. C’est pourquoi, cette année, de nouveaux usages pourraient (devraient) être impulsés afin de mieux encadrer le déroulement de cette opération en  expérimentant, par exemple,  la mise en place, au niveau des quartiers, de structures provisoires destinées à l’abattage des moutons (des espaces réservés, avec points d’eau, matériel et personnes qualifiées). Une multiplication d’abattoirs temporaires   permettraient de mieux organiser et contrôler le processus d‘abattage et serait un moyen pour réduire le risque probable d’augmentation du nombre de contaminations due à de mauvaises conditions d’hygiène et d’éviter les rassemblements anarchiques, qui ne manqueront pas de se former,  sans distanciation.

      Les choix d’aménagement influencent les comportements. Les stratégies retenues définissent les actions à mettre en œuvre et ont pour objectif  (en principe) d’adapter au mieux l’espace aux besoins des habitants et d’apporter des réponses aux problématiques posées. En cette période sensible, en Algérie, comme ailleurs, l’enjeu est  de faire les choix judicieux afin de prendre le plus tôt possible,  les dispositions adéquates pour répondre aux priorités et permettre la reprise des activités, tout en intégrant les exigences de l’application des mesures de prévention rendues obligatoires par la situation sanitaire. Des actions d’aménagement pertinentes, réfléchies en amont pour alléger les contraintes peuvent largement y contribuer à travers une approche souple, basée sur  des installations légères, faciles à mettre en place et peu onéreuses, afin d’aider chaque individu  à mieux appliquer les gestes barrières et à respecter la distanciation physique pour retrouver une vie (presque) normale tout en tenant compte des risques toujours présents.

b.k.

Pour citer ce billet : “Aménagement et crise sanitaire : Faciliter l’adaptation aux nouvelles réalités ”    par Keira Bachar.      Publié sur RURAL-M Etudes sur la ville  – Réalités URbaines en Algérie et au Maghreb     le 24 juillet 2020.    Lien https://ruralm.hypotheses.org/1786

Une lecture de la loi relative à l’achèvement et la mise en conformité des constructions

              En Algérie, le paysage urbain est lourdement stigmatisé par un bâti de qualité médiocre due à des travaux d’exécution non encadrés, en manque de savoir-faire et de respect des règles. En effet, l’auto-construction, demeure la démarche la plus courante des propriétaires qui s’appuient sur les filières informelles pour construire, aussi bien en ce qui concerne la main d’œuvre que pour l’achat des matériaux. Le nombre de constructions inachevées (en cours de construction, de transformation, de rénovation ou de reconstruction observables aux quatre coins du pays) est toujours aussi important et les transgressions de la norme prennent plusieurs formes et sont généralisées. Les milieux populaires ne sont pas les seuls à recourir à l’informel, les nouvelles couches moyennes et supérieures, celles issues des nouvelles dynamiques économiques enclenchées après l’indépendance, en font aussi un instrument dans leurs stratégies résidentielles tant sur le plan des pratiques constructives que des moyens d’accès aux lotissements pavillonnaires (S. Belguidoum et N. Mouazziz, 2011).

Devant ce constat, la loi N° 08-15 a été promulguée en juillet 2008, afin de tenter d’apporter une amélioration à la qualité urbanistique, architecturale et technique du cadre bâti (MHUV, 2015), cependant, elle est toujours inappliquée (voir billet http://ruralm.hypotheses.org/177). Près d’une décennie après sa promulgation, son inefficacité est, d’une part, visible sur le terrain, à travers le paysage urbain négativement impacté par l’apparence des constructions inachevées, et d’autre part, avérée par les reports successifs de sa date d’échéance (au départ prévue pour août 2012, cette échéance a été reportée à août 2013 puis à août 2016, et enfin à août 2019).

Cette loi, au-delà des blocages qui empêchent son application, porte plusieurs objectifs et enjeux qu’il parait intéressant de tenter de clarifier :

       Selon son intitulé, la loi comporte deux volets, applicables aux constructions entamées avant 2008:

  • le premier volet concerne l’achèvement des constructions inachevées. D’après l’article 2 de la loi, il est entendu par « achèvement de la construction»,  la réalisation complète de l’ossature, des façades, des viabilités et des aménagements y afférents
  • le second volet concerne la mise en conformité des constructions. Toujours d’après l’article 2: « la mise en conformité » désigne l’acte administratif par lequel est régularisée toute construction achevée ou non achevée au regard de la législation et de la réglementation relative à l’occupation des sols et aux règles d’urbanisme ;

Selon l’article 15, la mise en conformité, comprend quatre cas :

 – 1 –  les constructions non achevées pourvues d’un permis de construire ;

– 2 – les constructions pourvues d’un permis de construire et qui sont non conformes aux prescriptions du permis délivré ;

– 3 –  les constructions achevées dont le propriétaire n’a pas obtenu de permis de construire

-4 – les constructions inachevées dont le propriétaire n’a pas obtenu de permis de construire.

Les enjeux prioritaires de la loi se rapportent donc à ces deux volets principaux :

  • L’achèvement des constructions: il s’agit d’actions concrètes permettant de finaliser les constructions non achevées depuis plusieurs années, pour des raisons économiques (manque de moyens) ou par choix stratégique (finalisation reportée en vue d’une extension, de l’ajout d’étages, introduction d’activités etc…) et qui dominent et enlaidissent le paysage urbain de la plupart (toutes ?) des villes. Ces interventions pratiques, directement visibles sur le terrain constituent une priorité pour l’instauration d’un cadre bâti esthétique et harmonieusement aménagé (article 1er).
  • La mise en conformité des constructions : il s’agit de procédures administratives (dossiers à déposer, demandes à remplir, explicitées dans les articles de la loi, en fonction des quatre cas concernés) ayant pour but de mettre les citoyens en règle vis-à-vis de la loi. L’obtention des différents permis et/ou autorisation selon les cas, est une exigence (d’après la loi) en vue de la finalisation des constructions inachevées.

Les deux volets (achèvement et mise en conformité) sont liés, de manière inégale, en fonction des cas :

  • Pour le cas N°1: le propriétaire de la construction non achevée possède déjà un permis de construire, la loi prévoit de lui accorder un permis d’achèvement (art.19).  Pourtant ce permis d’achèvement n’apparait pas vraiment nécessaire puisque le permis de construire est déjà établi. Le citoyen aurait plutôt besoin d’un encadrement technique voire économique, afin de passer à l’action concrète sur le terrain. La procédure, pour ce cas, pourrait être allégée au maximum.
  • Pour le cas N°2: le propriétaire de la construction achevée possède un permis de construire mais qui la construction achevée est non conforme aux prescriptions de celui-ci, la loi prévoit la délivrance d’un certificat de conformité (art.20). Il s’agit d’une régularisation administrative, en vue de l’obtention d’un certificat de conformité, en principe, pas de travaux de chantier, aucune construction n’est nécessaire puisque la bâtisse est déjà finalisée.  
  • Pour le cas N°3: le propriétaire de la construction achevée n’a pas obtenu auparavant un permis de construire, il peut bénéficier d’un permis de construire, à titre de régularisation (art.21). C’est également une régularisation administrative sans nécessité de construction.
  • Pour le cas N°4: le propriétaire de la construction non achevée n’ayant pas obtenu auparavant un permis de construire peut bénéficier, à titre de régularisation, d’un permis d’achèvement (art.22). C’est un cas qui relève à la fois de l’action de construction sur le terrain et de la régularisation administrative. Ces constructions non seulement dégradent le paysage urbain par leur inachèvement qui dure, et en plus elles sont illégales.

En résumé, nous avons à faire à deux catégories de cas:

  • La première catégorie: comprend les constructions inachevées avec permis de construire (cas n°1) ou sans permis de construire (cas n°4)) qui affectent directement et négativement l’environnement urbain (avec des façades inachevées, des ferraillages en attente etc…).
  • La seconde catégorie: celle des constructions achevées mais avec des problèmes vis-à-vis du permis de construire (non conforme (cas n°2)  ou inexistant (cas n°3°)). Dans cette catégorie l’aspect extérieur des constructions ne dégrade pas forcément le paysage urbain. La situation doit être régularisée administrativement, en principe, sans recours à la construction.

     Les enjeux de la mise en conformité et surtout de l’achèvement des constructions relèvent du constat de la médiocrité du paysage urbain et de la dégradation du cadre bâti, ils ouvrent un front pratique (l’achèvement) qui a un impact direct sur l’amélioration du cadre bâti et un front administratif (la mise en conformité), qui relève du cadre légal.

Si on considère que l’enjeu prioritaire de la loi est d’arriver à améliorer significativement la qualité du cadre bâti et de l’environnement urbain, il s’agit aujourd’hui de s’inscrire dans des démarches plus pragmatiques en définissant, au préalable, une stratégie qui permettrait de mettre en œuvre, par étapes, des actions concrètes sur le terrain.

B.K.

Pour citer ce billet : “Une lecture de la loi relative à l’achèvement et la mise en conformité des constructions ”    par Keira Bachar.      Publié sur RURAL-M Etudes sur la ville  – Réalités URbaines en Algérie et au Maghreb     le 06 juillet 2020.    Lien : http://ruralm.hypotheses.org/1779

 

Un peu d’extérieur à l’intérieur

          Avoir la possibilité de faire entrer un peu d’extérieur à l’intérieur de l’espace résidentiel, à travers un espace ouvert, qui permette de respirer de l’air frais  et de profiter pleinement  du ciel (bleu ou pas), des rayons du soleil, du souffle du vent ou des gouttes de pluie, est un avantage incontestable dont bénéficient la plupart de ceux qui résident en habitat individuel, grâce aux cours intérieures et aux patios dans les habitations orientales introverties, ou grâce aux jardins plus ou moins grands qui accompagnent en général les pavillons, villas et autres types de maisons individuelles aux quatre coins du Monde.  

Dans l’habitat collectif également, à la base, les logements aussi petits soient-ils sont pourvus d’un ou plusieurs espaces ouverts vers l’extérieur : balcons, loggias, voire même parfois des terrasses, sont prévus dans les programmes et donc obligatoirement intégrés dans les conceptions. En effet, architectes et maîtres d’œuvre ne peuvent faire l’impasse sur des éléments aussi essentiels, qui, pour le cas de l’Algérie [1], font partie des prescriptions et recommandations incontournables contenues dans les  cahiers de charges et fiches techniques des projets de logements, toutes catégories confondues (sociaux, participatifs ou promotionnels).

Cependant, dans les faits, d’aucuns semblent penser qu’avoir un petit coin ouvert sur l’extérieur dans son logement n’est pas vraiment indispensable et  que l’on peut s’en passer. Ainsi, il n’est pas rare de trouver des appartements dépourvus de ces espaces privatifs ouverts, qui ont été soit fermés, soit carrément supprimés et réaménagés par les locataires, afin de « gagner » une pièce ou une surface en plus à l’intérieur (transformé en espace cuisine, en petite chambre d’enfant, ou annexé pour agrandir le salon ou autre …). L’exigüité des logements (entre 65 et 70 m² pour un F3 [2], principal type composant les vastes programmes de logements sociaux publics  mis en œuvre depuis le début des années 2000 [3]) ou le manque d’espace habitable, est, en général, l’argument invoqué pour justifier ces interventions qui permettent de récupérer quelques m² (en moyenne  5 m² par balcon ou loggia).

En plus du désastre esthétique résultant de la métamorphose des façades des immeubles, ces opérations de transformation sans autorisations, ni études préalables, réalisées de manière anarchique (puisque chacun fait avec les moyens dont il dispose) engendrent de nombreux problèmes techniques, au niveau des structures et/ou de l’évacuation des eaux usées (en particulier quant les loggias sont transformées en cuisine), mais elles amputent également le logement d’un espace utile (voire indispensable) pour effectuer certaines activités (bricoler ou étendre son linge par exemples).

       Surtout, ce choix de transformations (délibéré mais pas forcément judicieux) prive les habitants concernés d’un lieu d’aération et de détente à domicile. Un endroit privilégié, sorte d’interface entre le dehors et le dedans, permettant de sortir « prendre l’air » tout en restant chez soi, qui revêt aujourd’hui une importance capitale et apparaît même comme une nécessité vitale en ces temps de confinement…. 

 

[1] Le modèle de l’habitat collectif, standardisé, de masse s’est largement diffusé dans la quasi-totalité des villes du pays depuis le milieu des années 1970 à travers la procédure ZHUN (Zone d’Habitat Urbain Nouveau) et continue de s’imposer dans  les importants programmes successifs de logements sociaux. 

[2] La surface moyenne habitable est de 67 m² avec une tolérance de + ou – 3%  selon le cahier des « prescriptions techniques et fonctionnelles applicables aux logements sociaux »   MHUV octobre 2007

[3] Depuis le début des années 2000, la production de logements sociaux a été revue nettement à la hausse à la faveur des plans quinquennaux (2005-2009/ 2010-2014 et 2015-2019), avec, à chaque fois, plus d’un million de logements programmés à travers des formules diversifiées pour tenter de toucher plusieurs catégories sociales. 

 

Pour citer ce billet : “Un peu d’extérieur à l’intérieur”  par Keira Bachar.    Publié sur RURAL-M Etudes sur la ville  – Réalités URbaines en Algérie et au Maghreb.       le 11 avril  2020            lien :  https://ruralm.hypotheses.org/1762

La ville « en transition » en attendant la ville « durable »…

La « ville durable » – comme le développement durable, dont elle est la traduction mais aussi un des moyens – n’existe pas encore…. C’est pourquoi, dans l’état actuel de la situation et des réalisations, des chercheurs comme C. Emelianoff et A. Levy (2011)[1], préfèrent parler de villes en transition vers cette « ville durable » souhaitée…L’accent est surtout mis sur la dimension environnementale et sur la problématique climatique.    Dans le sillage du DD, c’est aujourd’hui la notion de transition écologique et  énergétique qui tend à se généraliser dans un contexte international marqué par :

  • une urbanisation planétaire amplifiée par la pression démographique et les flux migratoires internationaux ;
  • des changements environnementaux globaux (changements climatiques, raréfaction des ressources naturelles, écosystèmes menacés) ;
  • et une mondialisation croissante des échanges (de biens, de personnes et de flux immatériels).                                                                                                           Le mot de transition, qui signifie « état intermédiaire » ou encore « passage graduel » s’est généralisé dans le domaine des études urbaines, depuis une dizaine d’année, notamment à partir du mouvement des villes en transition lancé en 2005 par Rob Hopkins. Ce professeur britannique de permaculture (signifiant « agriculture permanente ») a lancé ce mouvement et développer un mode d’action qui vise à concevoir des systèmes (urbains ou agricoles, mais cela peut- être appliqué à n’importe quel système) en s’inspirant du milieu naturel ou biomimétisme – Le biomimétisme consiste à s’inspirer du vivant et tirer parti des solutions et inventions qui y sont produites-. En prenant les systèmes biologiques comme modèles, certaines recherches ont démontré la possibilité de réconcilier les activités industrielles et le développement économique avec la préservation de l’environnement, des ressources et de la biodiversité ou écomimétisme et de la tradition. Il a inventé, expérimenté à Totness (Angleterre), puis théorisé – à travers son « Manuel de la transition » publié en 2008 – une des voies majeures de la transition qui est celle de la résilience des communautés locales.

La  résilience étant la capacité de persister et de s’adapter, appliquée à la ville, cette notion peut être définie comme la capacité d’un système urbain à absorber une perturbation et à retrouver ses fonctions à la suite de cette perturbation.S’inspirant de l’expérience de Rob Hopkins, il y a aujourd’hui, d’après les données consultables sur le site http://www.transitionnetwork.org/initiatives, plus de 2 000 initiatives de Transition dans le monde, en 50 pays; qui ont pour modes d’action privilégiés:

  • la relocalisation des activités,
  • l’utilisation des ressources locales,
  • le recyclage, circuits courts,
  • le développement d’énergies alternatives,
  • la sobriété et descente énergétique,
  • l’agriculture en ville, jardins partagés, permaculture,
  • les monnaies locales,
  • le financement participatif, coopératives de production ou d’achat …

Cependant, comme l’explique A. Donzel (2013)[2], la transition écologique, ne se réduit pas à une gestion purement technique du métabolisme urbain (dans le sens d’une plus grande sobriété énergétique, d’une diminution des émissions polluantes et des déchets, d’une préservation de la biodiversité et des paysages, etc.)  par une optimisation de la gestion de ses flux d’énergie, de matières ou de déchets.                                                C’est pourquoi une définition élargie de la ville en transition a vu le jour, abordant l’écosystème urbain dans ses déterminations, non seulement techniques (performance énergétique et énergies renouvelables par exemples), mais aussi économiques, sociales, politiques ou culturelles.                                                                                   La notion de « ville en transition » s’est alors imposée comme un cadre conceptuel intégrant trois grands types de préoccupations :

  • la gouvernance politique des villes,
  • leur viabilité économique
  • et leur habitabilité écologique.                                                                                                                                                                                                                        J. Theys (2017)[3] ajoute que si la transition énergétique a des objectifs clairs et faciles à identifier : sobriété et performance énergétique, énergies renouvelables, diminution des émissions polluantes …, ce n’est pas le cas de la transition écologique qui n’a pas de définition stabilisée. Cependant, ce concept comporte plusieurs idées directrices assez largement partagées :                                            
  • le constat que les limites écologiques ont été déjà franchies dans plusieurs domaines entre autres pour le climat, les sols, les océans ou la biodiversité
  • L’importance de transformer les modes de vie et de développement, les relations à la nature, les rapports au temps, à l’économie ou à la technique etc…   

Chaque ville est ainsi susceptible d’apporter des réponses particulières à la transition écologique en fonction de sa situation, ses ressources et de ses attentes en matière de développement urbain.                                                                                                  Dés lors, chaque ville doit faire son propre cheminement (sa propre « transition » donc) pour atteindre cet horizon ou ce but qu’est la ville « durable » (ou encore « viable », « inclusive », « soutenable », « intelligente », «verte», « aimable », «solidaire» etc… , les qualificatifs ne manquent pas…),, avec les étapes et les passages, plus ou moins semés d’embûches, qui correspondent à ses réalités, à ses problématiques, aux conditions et aux capacités économiques, sociales et environnementales de son milieu et de ses lieux,  aux besoins et aux aspirations de ses habitants…

[1] Emelianoff C., Levy A., (2011), « Quelle ville durable ? », éditorial », Espaces et sociétés « Quelle ville durable », n°147, 2011/4, 232 p.

[2] Donzel A., (2013) «  Comment l’écologie vient à la ville en Méditerranée ? Une comparaison entre Barcelone, Marseille et Sfax »  revue EUE Environnement Urbain Urban Environment N° 7-2013 177p.

[3] Theys J., (2017)  « Des transitions à la transition écologique/ Débats et controverses autour de la notion de transition » Colloque « Eduquer et former au monde de demain », 11 avril 2017   ESPE Clermont-Auvergne (France)

Pour citer ce billet : “La ville “en transition” en attendant “la ville durable“…”   par Keira Bachar.    Publié sur RURAL-M Etudes sur la ville  – Réalités URbaines en Algérie et au Maghreb.        le 16 janvier 2020            lien :https://ruralm.hypotheses.org/?p=1650

Le devenir des “nouvelles villes” et des “pôles urbains” retient enfin l’attention

Il semble que la situation des “nouvelles villes” et des “pôles urbains” ait  été au centre des préoccupations des pouvoirs publics puisqu’un communiqué de l’APS (Algérie Presse Service) annonce qu’une réunion interministérielle consacrée à l’examen de l’état des nouvelles villes et pôles urbains, et des perspectives de leur promotion, s’est tenue dimanche 21 juillet.

La situation des “villes nouvelles” (ou si on préfère “nouvelles villes”) de Sidi Abdallah (Alger), Bouinane (Blida), Boughezoul (Médea-Djelfa), El Menia (Ghardaïa), Hassi Messaoud (Ouargla),et des “pôles urbains” Ali Mendjeli et Aïn Nehas (Constantine), Draa Errich (Annaba) et Ahmed Zabana (Oran) a été plus particulièrement abordée.

Le communiqué explique que la situation « a démontré une disparité entre le taux d’avancement des projets de logements et autres structures publiques, indispensables à la vie ordinaire des citoyens, en raison des entraves enregistrées en terme d’assiettes foncières destinées à abriter ces structures, et de certains projets à l’arrêt pour un manque de financement et de coordination entre les secteurs concernés, en sus de l’absence d’une organisation favorable à la gestion et à la coordination des différentes activités au sein des villes et pôles urbains ». La situation complexe et problématique des ces nouveaux espaces urbains est donc enfin officiellement reconnue.

Dans la foulée plusieurs décisions ont été prises (pour le détail, lire l’article de l’APS : http://www.aps.dz/algerie/92268-l-etat-des-nouvelles-villes-et-poles-urbains-au-centre-de-la-reunion-du-conseil-interministeriel  ) pour assurer un suivi efficace du dossier de redynamisation des nouvelles villes et des pôles urbains avec l’accélération de la cadence de leur réalisation.

La création d’un comité ad-hoc avec cinq sous-comités, l’accélération de la concrétisation de la décentralisation de la gestion des nouvelles villes et pôles urbains, l’élaboration d’une étude prospective ou encore la libération de l’investissement dans les structures publiques de proximité sont autant de « décisions » annoncées par le communiqué et en même temps il est question d’organiser, en plus de tout cela, une conférence élargie avec la participation de tous les intervenants, les opérateurs économiques et les experts pour traiter les questions relatives à l’organisation et la gestion des nouvelles villes ainsi que le financement des projets qui y sont réalisés.

Bref, on constate un certain manque de clarté;  beaucoup d’éléments qui font craindre un chevauchement des initiatives et des prérogatives; reste à voir comment tout cela va évoluer et quels seront les impacts réels sur le terrain.

Au-delà des doutes, on peut tout de même apprécier que la problématique du développement urbain tous azimuts engendrés par ces cités composées essentiellement d’habitat collectif extensif, interpelle et retienne enfin l’attention. Quelque soit le nom qu’on leur donne : « ville nouvelle », « nouvelle ville » ou encore « pôle urbain »,  il s’agit de trouver des réponses pragmatiques afin d’essayer d’améliorer ce qui peut encore l’être et d’éviter que ces projets qu’on va parfois jusqu’à présenter comme  « durables », ne restent « durablement » inachevés, en manque d’équipements,  d’infrastructures et de services collectifs et en proie à de multiples problèmes de gestion et d’organisation.

Pour citer ce billet : “Le devenir des nouvelles villes et des pôles urbains retient enfin l’attention”   par Keira Bachar.    Publié sur RURAL-M Etudes sur la ville  – Réalités URbaines en Algérie et au Maghreb.        le 24 juillet  2019                                              lien :https://ruralm.hypotheses.org/1621

 

Appel à contribution pour la revue Insaniyat: “La recherche urbaine en Algérie, nouvelles perspectives”

Aperçu de l’argumentaire:

Ce dossier a comme ambition d’impulser et de rendre visible les recherches sur les villes algériennes en privilégiant les contributions qui explorent de nouveaux champs et apportent des savoirs actualisés sur la question urbaine. Cela passe par certains déplacements de l’analyse et un renouvellement des problématiques. Alors que la question des processus de fabrication de la ville a longtemps été centrale, l’analyse des pratiques urbaines en constitue un renouvellement en même temps qu’un prolongement qu’il s’agit de déployer en mettant en perspective différentes dimensions. …..

Soumission et Calendrier
Les articles seront rédigés conformément à la note aux auteurs de la revue Insaniyat
https: //insaniyat.crasc.dz/index.php/fr/notes-aux-auteurs
Les articles proposés (en français ou en arabe) sont à envoyer à l’adresse
suivante : insaniyat.crasc@gmail.com et via ce
lien : https://www.asjp.cerist.dz/en/PresentationRevue/14
Date limite de l’envoi : 1er octobre 2019.

Pour en savoir plus et télécharger l’argumentaire : https://www.crasc.dz/index.php/fr/